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Quelle efficacité du jus cogens dans la protection des droits de l’homme ?

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Academic year: 2021

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AVANT-PROPOS

Quel que soit son rôle − professeur, chercheur, praticien − ce qui caractérise Pierre Michel Eisemann est une approche particulière du droit international. Prenant appui sur une posture volontiers critique et provocatrice, il s’est constamment attaché à déconstruire ses principales notions, en mettant en lumière la relativité et les limites de ce droit, fortement lié aux relations internationales. Toute tentative de théorisation doit d’abord prendre ses racines dans la pratique des acteurs internationaux.

C’est dans cet esprit que les contributeurs – amis, collègues, anciens étudiants – ont souhaité rendre hommage à la carrière de Pierre Michel Eisemann, chacun à sa manière, en traitant d’un thème discuté, ou plus exactement débattu, avec le dédicataire. Les textes ici regroupés sont autant de témoignages de gratitude et d’amitié qui révèlent qu’au-delà d’une carapace difficile à percer et des nombreux mystères qui entourent l’homme, c’est le caractère profondément humain et fidèle du dédicataire de cette journée qui est honoré.

Il nous reste à renouveler nos plus sincères remerciements à l’ensemble des contributeurs qui ont bien voulu nous faire l’honneur et le plaisir de participer à cette journée ainsi qu’à Hervé Ascensio, Geneviève Bastid Burdeau et Hélène Ruiz Fabri pour leur précieux soutien – et leur complicité – afin que cet événement soit un succès. Merci également à l’équipe de l’IREDIES, en particulier à son directeur, Philippe Maddalon, ainsi qu’aux membres de l’UMR de droit comparé pour leur aide dans l’organisation de cette manifestation. Notre reconnaissance va en particulier à Mesdames Catherine Botoko et Sophie Guy qui n’ont pas ménagé leurs efforts pour que tout se déroule au mieux.

Enfin, merci à vous, Monsieur le Professeur, de nous avoir donné envie d’exercer le plus beau des métiers sans pour autant nous prendre trop au sérieux.

(3)

TABLE DES MATIÈRES

Avant-Propos ... 7

Liste des contributeurs ... 9

Éléments biographiques ... 11

Principaux travaux et publications ... 17

Propos introductifs Yves DAUDET ... 25

I.L’ÉTAT EST MORT.VIVE L’ÉTAT ! La succession d’États comme moyen de régulation des relations internationales Photini PAZARTZIS ... 33

Place et rôle de la France à l’UNESCO : quelques observations à la suite du rapport Janicot Hélène DE POOTER ... 41

L’État, le coup d’État et l’Union africaine Abdulqawi A. YUSUF ... 67

Ploutocratie et personnalité juridique internationale Franck LATTY ... 77

La revanche de l’État dans l’arbitrage transnational Tullio TREVES ... 91

II.« À LA GUERRE COMME À LA GUERRE ». CONTESTATION ET DROIT INTERNATIONAL Face à une théorie féministe du droit international, une objection au féminin AurélieTARDIEU ... 99

L’objection à la formation et à l’opposabilité des règles internationales – le volontarisme a-t-il encore un intérêt ? Jean COMBACAU ... 109

Saint-Pierre-et-Miquelon : de la guerre de la morue à la bataille de l’or noir Géraldine GIRAUDEAU... 121

Le gendarme se marie. Un conte d’amour, de jalousie et de tromperie Karel WELLENS ... 145

(4)

Table des matières

274

III.PEUT-ON RIRE DU DROIT INTERNATIONAL ?

Quis custodiet ipsos custodes ? La responsabilité des organisations

internationales pour les violations des droits de l’homme

Athina CHANAKI ... 153

« Le silence est d’or » : Réflexions juridiques sur l’espionnage entre États

Fabien LAFOUASSE ... 165

Gentlemen’s agreements et autres arrangements informels :

la politique au secours du droit international ?

LucieDELABIE ... 175

L’enseignement du droit international à l’université : quel intérêt ?

Saïda EL BOUDOUHI ... 193

Le bestiaire du droit international (ou la fable de l’animal voulant trouver

sa place parmi les hommes et les États)

Sabrina ROBERT-CUENDET ... 201

IV.LE DROIT INTERNATIONAL

PEUT-IL SE PASSER DES DROITS DE L’HOMME ?

Témoignage : les droits de l’homme très confidentiels à l’UNESCO

Vera EL KHOURY LACOEUILHE ... 217

Le bon genre. Les organisations internationales côté femmes

Evelyne LAGRANGE ... 223

Quelle efficacité du jus cogens dans la protection des droits de l’homme ?

Massimo IOVANE ... 239

Ambiguïtés de la faveur dans la construction d’un « système » normatif : les clauses de la protection la plus favorable

Sarah CASSELLA ... 245

CONCLUSIONS

Geneviève BASTID BURDEAU ... 257

ENCORE QUELQUES MOTS…

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