“L’INTELLIGENZA È COME UN PARACADUTE, CHI NON CE L’HA, SI SCHIANTA”
Comment indemniser le déficit intellectuel?
Complice des médecins experts dans l'appréciation des conséquences d'un accident sur le niveau intellectuel d'un traumatisme crânien, je m'associe au Dr Fournier pour réclamer en faveur des régleurs de sinistres les mêmes circonstances atténuantes que celles accordées aux experts.
Quel gestionnaire de dossier n'a pas éprouvé un certain malaise face à une demande en
aggravation présentée par un traumatisé crânien qui cachait à l'évidence une sous-évaluation initiale des séquelles touchant aux facultés intellectuelles? Mais s'il y a eu erreur d'appréciation par le régleur, n'est-ce pas la faute au médecin expert qui n'aura pas su appliquer le bon taux d'I.P.P.
extrait du barème adéquat? Car le régleur n'a-t-il pas pour fonction de traduire à l'aide d'un barème d'évaluation (fourni par 3615 AGIRA ou tel avoué à la Cour) le taux d'IPP reproduit dans les conclusions d'un rapport qu'il risque de ne pas avoir eu le loisir de lire intégralement? D'ailleurs, c'est bien ce régleur que va remplacer le robot découverti dans la vision prémonitoire du Dr Lecheaux.
Mais hélas pour le robot régleur, la mission d'expertise "droit commun 94" contraint le décideur, c'est-à-dire celui qui fixe l'indemnitaire, assureur ou magistrat, à prendre ses responsabilités.
Claude Rousseau s'expliquant dans la Gazette du Palais en Février 1995 sur les raisons d'une nouvelle mission d'expertise médicale déclarait: "Une des caractéristiques essentielles de la mission est de différencier techniquement les rôles respectifs des deux spécialistes. Il faut reconnaître que si elles facilitaient la tâche du magistrat et de l'assureur, les habitudes laissant au médecin la
responsabilité de chiffrer le dommage en termes d'ITT, ITP, IPP, PD, PE voire PA ne permettaient pas au régleur de connaître le réel préjudice, ce qui n'allait pas dans le sens d'une réparation équitable de celui-ci. Partant de cette idée du partage des fonctions, de l'évidence que le préjudice comporte une part économique accessible à une appréciation concrète et objective et une part non économique pour laquelle l'avis du médecin est plus déterminant, les groupes de travail se sont penchés sur les moyens dèapprocher les préjudices temporaires et les préjudices permanents."
Cela signifie donc que les conclusions médicales ne suffisent pas à traduire les conséquences d'un accident, il faut les adapter à chaque individu touché dans ses facultés.
Exemple vécu
Un exemple va illustrer la complexité des solutions:
Un jeune cycliste de 15 ans est renversé par un automobiliste. Il présente un traumatisme crânien avec coma stade 2, hypertension intracrânienne, déficit de l'hémicorps droit et fracture temporo- pariétale droite. Au réveil, vers le 8ème jour, il persiste un syndrome déficitaire hémiplégique du M.S.G. avec syndrome pyramidal et hémianopsie latérale homonyme gauche.
Après 4 mois de soins et de rééducation, il regagne son domicile. L'E.E.G. pratiqué 6 mois après l'accident est déclaré normal.
Sur un plan scolaire, il reprend sa classe de 3ème, est admis en seconde mais abandonne le cursus normal pour rejoindre un centre médico-scolaire où il est admis dans une classe dite de réadaptation niveau 3ème.
Trois ans après l'accident, c'est-à-dire à 17 ans et demi, il quitte cet établissement sans avoir trouvé une orientation.
Pendant 2 mois il suit un stage d'évaluation, le bilan ne fait état d'aucun trouble du comportement, mais il est noté une fatigabilité, une lenteur dans le rhythme du travail, une confusion si plusieurs informations sont données en même temps, le besoin d'un encadrement
1 Tagete n. 6-1997
Ed. Acomep
partiel pour susciter les initiatives. Il lui est conseillé de rechercher un travail protégé en milieu ordinaire.
Finalement, le COTOREP qui l'a classé classe "C", c'est-à-dire handicapé lourd par rapport au travail, prononce son admission dans un centre de rééducation professionnelle, filière ameublement- tapisserie-sellerie. L'objectif est d'obtenir une qualification professionnelle d'un niveau type BEP.
Quatre ans après son accident, l'état du jeune homme est déclaré consolidé avec une I.P.P.
globale de 45%.
Si ce garçon avait été victime, au lieu d'un traumatisme crânien, d'une amputation de cuisse au tiers moyen avec appareillage satisfaisant, le taux d'I.P.P. eut été équivalent mais les séquelles ne l'auraient probablement pas empêché d'entrer dans la vie active, s'agissant d'un garçon au parcours scolaire prometteur.
Au contraire, notre traumatisé crânien a retrouvé toute l'apparence de la normalité: pas de troubles visibles, il se sert de ses membres normalement, a obtenu au judo la ceinture marron ...
mais ses atteintes neuro-psychologiques qui sont définitives mettent gravement en péril ses chances d'une vie professionnelle réussie.
Et, lorsque ce sont les facultés liées à l'intelligence qui sont atteintes, la tâche du régleur se complique singulièrement.
Si j'ai bien compris, notre débat n'a pas encore permis de mettre au point l'I.P.P. étalon du Pavillon de Sèvres qui donnerait la mesure du déficit intellectuel, cet étalon fut-il géré par un ordinateur, tel le robot du Dr Lecheaux.
Et j'ai recherché en vain l'intellectogramme" qui figure bien au cataloge des objects introuvables.
Comme l'a remarqué le Professeur Mazaux, la mémoire n'est pas la fièvre, il n'y a pas de thermomètre.
Puisque la machine n'existe pas, il faut en revenir à la méthode artisanale qui consiste pour le régleur à rechercher avec le maximum de bon sens une solution économiquement satisfaisante.
Quel aurait été l'avenir de ce jeune homme? Architecte comme son père ou surfeur branché sur les plages de Lacanau? Et que sera désormais son avenir? On peut seulement affirmer qu'il ne sera pas brillant.
Les écueils à éviter:
Quels écueils éviter pour aboutir à l'estimation d'un préjudice qui compense tout le préjudice, rien que celui-ci?
Le médecin expert désigné dans le cas que nous avons cité en exemple expose, sans fausse modestie, qu'une approche superficielle des séquelles apparentes aurait pu faire méconnaître les troubles puisque, et nous l'avons souligné, les apparences physiques sont sauves au contraire de l'amputé.
Bien plus, le blessé cherche souvent à abuser son entourage en tentant de compenser ses insuffisances intellectuelles: il faut savoir que c'est probablement un simulateur mais qui cherche non à paser pour un grand handicapé, mais plutôt pour un individu tout à fait normal.
Il est donc indispensable que ce sujet soit examiné par un médecin expert éclairé qui saura détecter les troubles cachés.
Les ayant déctectés, l'expert doit faire appel aux spécialistes que sont les neuropsychologues et, si nécessaire, le psychiatre en rappelant ce qu'a souligné le Professeur Mazaux: c'est à l'expert généraliste qu'incombe la responsabilité d'effecteur la synthèse pour évaluer globalement l'importance des séquelles.
Les orientations à prendre:
Comment transformer en indemnité réparatrice ou compensatrice les conclusions de l'expert?
Cette tribune n'est pas le lieu propice pour dresser un bilan des capacités des régleurs de sinistres.
2 Tagete n. 6-1997
Ed. Acomep
Mais en d'autres termes, les responsables des services de gestion de sinistres donnent-ils à leurs régleurs la capacité d'évaluer les conséquences du préjudice intellectuel pour payer, hors barème, le prix d'une perte de chance ou de situation?
Il est vrai que ramené au coût moyen de l'I.P.P., les 45% de ce jeune trauatisé crânien vont faire monter les cours.
C'est pourquoi, il faut se garder de comparer in abstracto l'indemnité accordée pour un taux semblable à un amputé et à un traumatisé crânien grave.
Sans tomber dans l'excès qui consisterait à considérer que tout traumatisé crânien perd tout chance d'insertion ou de réinsertion, il est certainement nécessaire de mieux appréhender des conséquences réelles du déficit intellectuel.
Aidé par un expert averti, voire par un ergothérapeute, le régleur sur le terrain et non dans son bureau doit reconnaître le blessé, son entourage et edapter le règlement au préjudice.
Pour notre jeune cycliste âgé de 19 ans au moment de sa consolidation, auquel est reconnu une IPP de 45%, il faut lui assurer par une rente viagère revalorisée un revenu minimum, solution bien préférable à toute forme de réparation en capital, surtout chez un sujet qui restera sa vie durant une proie facile à saisir.
La gestion du futur:
En guise de conclusion, je rappellerai bien modestement face aux éminents juristes qui sont passés à cette tribune que le propre de la responsabilité civile est de rétablir aussi exactement que possibile l'équilibre détruit par le dommage et de réparer le préjudice actuel, direct, certain et exclusif.
Nous avons tenté, tout au long de la Journée de l'AREDOC, de trouver la mesure du préjudice tel qu'il est connu aujoud'hui.
Quel sera l'avenir de ces victimes? Que deviendront dans 30 ou 40 ans les traumatisés crânien graves touchés dans leur jeunesse pour la grande majorité d'entre eux? Ils ont pour la plupart retrouvé un milieu familial. En vieillissant, leur entourage ne sera pas éternel et leurs capacités ont peu de chance de s'améliorer.
Prévoir une tierce personne dans l'avenir de chacun de ces blessés, aujourd'hui relativement autonomes n'est pas sur un plan thérapeutique opportun et sur un plan économique supportable.
Mieux vaut encourager, par exemple, la création d'appartements de type thérapeutique,
institutions de taille modeste réparties sur l'ensemble du territoire, assurant confort et sécurité. Pour ce faire, on peut s'en remettre aux structures associatives mais les meilleures bonnes volontés trouvent leur limite dans les contraintes économiques.
On peut aussi s'en remettre au bon vouloir des compagnies d'assurance, mais quelle société acceptera de se lancer dans un tel programme alors même qu'elle est susceptible d'être condamnée à régler des sommes très importantes au titre du poste tierce personne?
Il s'agit d'un problème de société: seule la volonté nationale d'un financement organisé peut aboutir à cette réalisation dont l'enjeu économique sera considérable pour l'avenir.
Enfin, j'invite à méditer sur la réflexion d'un philosophe contemporain: "L'intelligence, c'est comme un parachute, si on n'en pas, on s'écrase" (P. Desproges).
Dr. Pierre Boulé Dép. Accidents Circulation, Division dommage corp.
MAIF Mutuelle Assurance des Instituteurs de France
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Ed. Acomep
