Le nouveau bar
Le nouveau bar è è me me fran fran ç ç ais ais
A propos de la 6
A propos de la 6 ° ° é é dition dition du Concours m
du Concours m é é dical dical é é dition 2001 dition 2001
* *
Dr HDr Hélélèène HUGUES-ne HUGUES-BBÉÉJUIJUI DDééllééguguéé ggéénnééral de lral de l’’AREDOCAREDOC
Paris
Pourquoi un nouveau Pourquoi un nouveau
bar bar è è me ? me ?
Tenir compte de l’évolution de la pathologie séquellaire
traumatismes crâniens graves
brûlures
hépatites
Prendre en considération les
travaux européens
Recherche d
Recherche d ’é ’é quilibre : quilibre : se renouveler
se renouveler
sans remise en cause des références barèmiques
consensuelles acceptées depuis de nombreuses années
sans déstabiliser le système
d’indemnisation en vigueur
Quoi Quoi de nouveau de nouveau ? ?
Le titre
La présentation
L’approche très concrète des déficits
Définition de l’incapacité permanente partielle
Europe
Bar Bar è è me indicatif d me indicatif d ’é ’é valuation valuation des taux d
des taux d ’ ’ incapacit incapacit é é en droit en droit commun
commun
Reste une référence nécessaire mais non obligatoire
présentation par spécialité médicale
suppression de toutes références au terme
« fonctionnel »
réservé au droit commun
pas d’autres postes de préjudice
Atteinte
Atteinte à à l l ’ ’ int int é é grit grit é é physique et psychique physique et psychique
(Tr (Tr è è ves 2000) ves 2000)
Le taux est déterminé à la date de consolidation
C’est la réduction définitive du
potentiel physique, psycho-sensoriel ou intellectuel
médicalement constatable
• donc appréciable par un examen clinique approprié, complété par l’étude des
examens complémentaires produits,
à laquelle s ’ajoutent
• les phénomènes douloureux et les répercussions psychologiques
normalement liés à l ’atteinte séquellaire décrite
• et les conséquences habituellement liées à cette atteinte dans la vie de
En pratique En pratique
L’appréciation se fait in abstracto :
évaluation objective des séquelles
à status physico-psychique initial identique et séquelles identiques, taux identique
description de l’éventuelle incidence sociale / professionnelle
Quelques exemples Quelques exemples
Traumatismes crâniens graves
déficits cognitifs mixtes
Brûlures
aspect physiologique ( esthétique)
Hépatites
Procréation – sexualité
Appareil locomoteur
approche pragmatique
Utilisation Utilisation
Adopté
par les experts français (FFAMCE )
Annexé
aux conventions signées entre assureurs ( = 90%
des dossiers)
Pr Pr é é cisions cisions
Un barème n’est :
ni un manuel de pathologie séquellaire,
ni un précis médico-juridique sur l'évaluation du dommage corporel.
il ne peut dans aucun cas pallier l'insuffisance de compétences de
l'expert quels que soient le cadre et
En effet : En effet :
La fiabilité de l'évaluation médicale d'un dommage corporel dépend
essentiellement du niveau et de l'adaptation des connaissances médicales de l'expert qui en est chargé.
L'adaptation à l'évaluation médico- légale dépend des connaissances
spécifiques que l'expert a ajoutées à