Essai sur l'organisation et l'administration des entreprises agricoles, ou Traité d'économie rurale

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SUR L'ORGANISATION ET L'ADMINISTRATION

ENTREPRISES AGRICOLES

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Ancien professeur d'économie rurale.

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12, UHF. DES TltOIS-TÈTES

PARIS G. MJVSSON, ÉDITEUR 120, BOULEVARD ST-ftfiHMAIN 1889

TOUS DROITS RKSEKVÉS. TTTTh

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E S S A I

SUR L'ORGANISATION ET L'ADMINISTRATION

ENTREPRISES AGRICOLES

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J. I M B E T Ancien professeur d'économie rurale.

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TOUS D R O I T S R É S E R V É S .

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Rentré dans la vie privée à un âge relativement peu avancé et alors que les facultés intellectuelles et physiques ne sont pas encore trop affaiblies, j'ai pensé que je ne pouvais mieux faire que de consacrer mes loisirs à écrire un livre sur l'économie rurale.

A part deux ou trois traités d'économie rurale, conçus à un autre point de vue que celui auquel je me place en écrivant celui-ci, les notions d'économie rurale sont éparses dans les traités d'agriculture, de zootechnie, de technologie, de génie rural, de sylviculture, etc., et j'ai pensé qu'il était utile de les réunir en un traité unique dans lequel toutes les questions agri-coles seront examinées au point de vue économique.

Sans vouloir entretenir le lecteur de ma personnalité, je ne puis cependant me dispenser de dire que mes antécédents me donnent quelques litres à entreprendre un tel ouvrage dont je ne me dissimule nullement les difficultés.

publique par douze années de professoral d'économie rurale. Tels sonL les lilres qui, je crois, me donnent le droit et peut-être le devoir d'entreprendre le travail important dont je sou-mets aujourd'hui une partie au public; le lecteur appréciera si je n'ai pas trop présumé de mes forces et si mes études sont toujours empreintes de ce bon sens pratique que je me suis efforcé de leur donner.

Le plan que je me suis tracé est vaste et comprend la plupart des questions agricoles, mais toutes ces questions traitées au point de vue purement économique et non technique.

Les trois premiers livres seront consacrés à l'étude des trois instruments ou agents de la production des richesses, étudiés ici

au point de vue agricole : la terre, le capital, le travail; nous

étudierons ensuite, dans les quatrième, cinquième, sixième et septième livres, l'emploi des forces motrices en agriculture, le bétail et son rôle économique, les engrais, les débouchés; le huitième livre sera consacré aux systèmes de culture et aux assolements ; dans le neuvième, nous tra iterons de la grande et de la petite propriété ainsi que de la grande et de la petite culture; le dixième s'occupera des modes de faire valoir tt le onzième des spéculations agricoles; enfin, dans le douzième et le treizième nous traiterons, d'une façon spéciale, de l'orga-nisation et de l'administration des entreprises agricoles.

Nous nous proposons de clôturer ces éludes par un ou plu-sieurs projets d'organisation d'entreprises agricoles placées dans une situation déterminée.

Telle est l'ébauche de notre plan, mais nous ne croyons pas devoir nous astreindre à nous y conformer à la lettre et nous nous réservons la faculté d'y introduire les changements que l'avenir pourra nous suggérer.

T A B L E DES MATIÈRES E T SOMMAIRES DES CHAPITRES

NOTIONS PRÉLIMINAIRES.

I. Les besoins de l'homme et des sociétés. — II. Les richesses et leurs qualités. — III. Production des richesses et moyens mis en œuvre. — IV. Action de l'industrie et division des industries. — V. Les éléments de

l'entreprise agricole 1-9 Livre I. — L A T E K I & E .

CHAPITRE PREMIER LE DROIT DE PROPRIÉTÉ.

Il est inné dans le genre humain. — L'homme est légitime propriétaire de ses facultés. — Fruits du travail. — Puissance productive de l'homme. — Capital. •— Propriété de la terre. — Origine de la propriété foncière. — Utilité sociale de l'appropriation du sol. — Propriété annuelle, viagère, collective, individuelle et héréditaire. — Droits naturels de cueillette, de chasse, de pèche et de pâture. — La prospérité des peuples est en raison de l'extension et des garanties qu'ils donnent aux droits de propriété. —

Hérédité 10-15 CHAPITRE II.

Les produits du sol. — La rente foncière. — Les améliorations

fon-cières 16-18 CHAPITRE III.

THÉORIE DE LA RENTE FONCIÈRE.

Origine de la rente foncière. — Elle s'élève avec la mise en culture de terres de moins en moins productives. — Elle est Je résultat de l'élévation des prix des produits agricoles et n'influe pas sur ces prix. — La rente foncière a une tendance générale à s'élever et, par là, à provoquer le ren-chérissement de la vie. — Exemple de la Chine, — Cette tendance est anni-hilée ou contrebalancée par d'autres causes qui agissent en sens inverse. — Le sort des ouvriers s'améliore avec les progrès de la population. — Puissance productive de l'homme, ses progrès. — Tendance au

nivelle-ment des conditions économiques 19-26

CHAPITRE IV

VALEUR FONCIÈRE ET LOCAT1VE DU SOL.

I. — Considérations générales.

Causes ou fondements de la valeur des terres. — Caractères particuliers des variations de la valeur des terres. — La valeur des terres augmente avec la population et la richesse. — L'intérêt demandé aux placements fonciers est moins élevé que pour les autres placements. — Cause de cette différence. — Baisse accidentelle de la valeur des terres, ses causes. — Exemple de l'augmentation de valeur des terres en Belgique, de 1830 à 1866. — Comparaison entre les placements fonciers et les placements

mobiliers 27-39 II. — Causes générales des variations de valeur des terres.

En général il y a plus de hausse à espérer quand la terre est suscep-tible d'être améliorée facilement, et sûrement. — Exceptions. — Résultats des améliorations foncières suivant les cas. — Le revenu actuel doit prin-cipalement servir de base pour l'estimation des biens fonds. — Les amélio-rations ne sont pas possibles quand létaux d'intérêt est élevé. — Possibilité d'amélioration. —• Améliorations en pays pauvre et en pays riche. — Influence exercée par les travaux publics. — En général les moyens de transport faciles et économiques augmentent la valeur des terres qu'ils traversent, quelquefois l'effet est inverse. — Contrées isolées et où les terres sont chères. — Contrées riches où les terres sont relativement à bon marché. — Direction que prennent les épargnes. — Modes de faire valoir. 39-54 III. — Circonstances spéciales influant sur la valeur des terres. Valeur relative des terres. — État plus ou moins grand d'humidité ou de sécheresse. —• Composition chimique et minéralogique des terres, leurs propriétés physiques. — Caractères d'une terre parfaite. — Nécessité de l'irrigation. — Profondeur et perméabilité du sol. — Terres fraîches, leurs caractères. — Avantages des terres irriguées. —Valeur des terres fraiches. — Terrains secs, leurs caractères. — Faculté de conserver les engrais. — Richesse nécessaire de la terre pour que l'engrais agisse proportionnelle-ment à la quantité appliquée. — Perte d'engrais dans les terres légères.— Avantages des terres légères. — Les terres sèches conviennent aux cul-tures arbustives quand elles sont profondes. —• Terres humides en hiver et sèches en été. — Leur valeur. — Terres humides. — Accroissement de la

valeur du sol avec sa profondeur 54-62 CHAPITRE V

TENTATIVES FAITES POUR APPRÉCIER LA VALEUR DES TERRAINS.

I. — Considérations générales.

revenu demandé aux placements fonciers est d'autant plus bas que le pays est plus prospère : exemple de la Belgique. — Le taux de placement s'élève avec la pauvreté et l'insécurité. — Ce qui se passe de pays à pays se passe également d'époque à époque. — Rapports entre le produit brut et le revenu. — Ce rapport varie avec l'intensité de la culture. — Méthodes

suivies pour l'estimation des biens fonds 63-69 IL — Estimation en bloc.

Elle se fait par comparaison et quelquefois par la connaissance de cer-tains rapports. — Estimation par simple comparaison. — Exemple. — Compensations nécessitées par des dissemblances. — Comparaison par le fermage et le rapport du fermage à la valeur vénale. — Exemple. — Esti-mation par l'impôt foncier et le rapport du revenu à la valeur vénale. — Exemple. — Estimation parle revenu cadastral et le rapport du revenu réel à la valeur vénale. — Exemple. — Comparaison des fermages. —

Observations générales sur l'estimation'en bloc 69-77 ^ III. — Estimation parcellaire.

Manière d'opérer. — Son utilité. — Experts locaux, leur habileté dans les contrées qu'ils connaissent, leur incompétence complète si 011 les en éloigne. — Exemples de cultivateurs belges achetant ou louant des fermes en France. — Instructions anglaises. — Délimitation des parcelles. — Déter-mination de la valeur des parcelles. — Pâturages, terres arables, prairies naturelles. — Particularités à prendre en considération dans l'estimation des terrains, Bases de l'estimation parcellaire. — Terres arables. — Exemples d'estimation. — Terres propres à certaines cultures spéciales. — Prairies. — Pâturages. — Vergers. — Oseraies. — Vignobles. — Bois. — Landes et bruyères. — Marais. — Etangs. — Mines, carrières, tourbières.

— Bâtiments d'exploitation. — Conclusion 78-123 -V- iv. Estimation 'par les produits et les frais.

Utilité de ce mode d'estimation. — Recherche des matériaux nécessaires. — Produits végétaux. — Evaluation des récoltes par les semences ou les plants. — Estimation des récoltes moyennes par le produit d'une ou de plusieurs récoltes. — Résultats positifs d'un certain nombre' d'années. — Estimation des récoltes moyennes en argent. — Produits animaux. — Frais de production. — Impossibilité d'en montrer l'exactitude actuellement. — Intérêt du capital, bénéfice industriel et salaire de l'exploitant. — Exemple

d'estimation 123-147 CHAPITRE VI

DES AMÉLIORATIONS FONCIÈRES.

I. — Considérations générales.

But des améliorations foncières. — Ce qui les distingue des améliorations culturales. — Principales améliorations foncières. — Elles doivent être exécutées par les propriétaires du sol. —1 Améliorations générales. —

Plan d'ensemble et devis. — Ordre d'exécutioif des améliorations. — Fonds

II. — Les bâtiments d'exploitation.

Ce qu'ils comprennent. — Emplacement. -— Conditions auxquelles il doit satisfaire. — Hygiène. — Economie des services. — Surveillance. — Eau. — Matériaux. — Dispositions générales et mode de construction. — Elles sont généralement vicieuses sur le continent. — France, Allemagne, Bel-gique, Angleterre. — Courte et longue durée des constructions. — Utilité permanente et utilité temporaire.—Les changements de destination doivent être possibles. — Point d'observation. — Propreté et ordre. — Dimensions des bâtiments. — Corps de logis. — Ecuries. — Etables et bouveries. — Etables longitudinales et étables transversales. — Bergeries. - Porcheries. — Hangars. — Granges et gerbières. — Greniers et magasins. — Fenils. — Silos. — Caves. — Citernes à eau. — Fosses et plates-formes à fumier.

— Citerne à purin. — Puits. — Abreuvoirs 152-228 III. — Les chemins.

Leur nécessité. — Leur tracé. - - Matériaux à employer pour leur

con-struction 228-229 IV. — Les abris.

Définition et leur but. — Abris en horticulture et en agriculture. — Utilité des abris. — Leur efficacité. — Essences à employer . . . . 229-231

V. — Les clôtures'.

Définition. — Leur but. — Leur utilité. — Murs. — Haies vives. — Haies sèches. — Palissades. - Pieux et fils de fer. - Fossés. - B i è r e s

et passages 231-238 VI. — Les défrichements.

Limitation de l'acception de ce mot. — Défrichement superficiel et défri-chement profond. — Défridéfri-chement à la vapeur. — Aux instruments atteles. — Effets des phosphates sur les landes. — Défrichement aux instruments

. . . . 238-248 a main

VII. — Boisement des terrains incultes.

Importance de cette amélioration. — Causes qui contribuent à ralentir le boisement. — Avantages du boisement. — Amélioration du sol par le boisement. — Bois feuillus et bois résineux. — Semis et plantation. — Boisement par semis. — Clôture des terrains à boiser. — Labour en plein. — Labour par bandes alternées. — Labour par places, trous ou pots. —

Boisement par plantation ~.48-~t>b Vin. — Les dessèchements.

IX. — L'assainissement des terres.

Caractère des terres humides. - • Assainissement par tranchées à ciel ouvert. - Drainage, son coût. — Avantages du drainage . . . M - M t

X. — Les irrigations. A. - Importance des irrigations.

Elles sont souvent indispensables sous les climats méridionaux. - Elles rendent également des services sous les climats tempérés - Exemple de leur utilité en Angleterre. - L'effet des irrigations doit étreaotiv.par de grandes applications d'engrais. - Exemples donnés par Barrai - C est un sonhisme de croire qu'avec de l'eau et de la chaleur on fait de 1 herbe — Exemples (Tautres sophismes agricoles qui furent très d i f f i c i l e m e n t ^ cinés

B. — Qualité des eaux.

Aucune eau employée aux irrigations n'est chimiquement pure. — Eaux légèrement a^cahnes — E a u x s é l é n i t e u s e s . - Autres eaux incrustantes

- Gaz dissous, matières organiques, ammoniaque, acide nitrique.-- J^m nérature de l'eau — Aération. — Eaux des ruisseaux et rivières ayant, traversé les agglomérations de population. - AmélioraUon des eaux nui-sibles. - Appréciation des qualités de l'eau par la végétation a laquelle elle donne naissance ; . '

C. - Volume d'eau disponible.

Procédés suivis pour l'apprécier. - Jaugeage direct. - Ecoulement en mince paroi. - Ecoulement par les vannes ordinaires. - Ecoulement par

déversoir. - Cours d'eau. - Etangs et reservoir mo

D. - Quantité d'eau nécessaire pour l'irrigation d'un hectare de terrain.

Irrigations rafraîchissantes et irrigations fertilisantes. - Volumed'eau par arrosage et nombre d'arrosages

E. — Moyens de se procurer l'eau.

Origines diverses - Puits artésiens. - Eaux de dessèchements et de

drai n âge — Sources. - Sources artificielles et I

Barrages souterrains - Pêcheries ou ~ ^ ^ ^ r

Dimensions et forme des p ê c h e r ^ _Bonae y C a n a l d e d é r i v a t i o U )

réservoirs. - Pluies - Cours d eau ,, e. _ C aio ui de la section

vannes. - Canaux d ' a m e n e e . - Canaux d i u r o ç g e . c e § ^ ^ _

transversale d'un canal.— Eau aegoui. industrielles 288-329 pies d ' e m p l o i . - Essais de la ville de Pans. - Eaux industrielles.

p _ prix de revient ae l'eau.

Il varie suivant les ^ c o ^ a n c e s Eaux four:ni^par l'Etat ^u^ les ~ S ï r S S 1 - Eaux d'égout. - E a u x ^

trielles

G. — Emploi de l'eau sur te terrain.

infiltration. — Irrigation par submersion. — Irrigation par déversement. — Irrigation par déversement sur terrain en pente. — Irrigation par déver-sement sur terrain à surface horizontale. — Irrigation par rigoles

irrégu-lières 333-343 H. — Résultais économiques.

Frais variables. — Cas particuliers. — Campine belge. — Arrondisse-ments de Sémur et d'Avallon. — Environs d'Autun. — Bretagne. — Grèves de la Moselle. — Auvergne. — Département de l'Ain. — Sologne. — Dépar-tement de Vaucluse. — Orange. — Pierrelatte. — Eaux d'égout. — Plaine de Gennevilliers.—Angleterre.—Edimbourg.— Croydon. — Rugby. 343-349

CHAPITRE VII

EXEMPLES D'AMÉLIORATIONS FONCIÈRES.

I. — Améliorations générales.

Bretagne : mise en culture des landes de Grand-Jouan et de Couély. — Ecosse : défrichements du duc de Sutlierland. — Belgique : défrichements

de bois dans les provinces de Hainaut et de Namur 350-358 II. — Améliorations spéciales.

A. — Défrichements.

Défrichement d'un terrain inculte à sol caillouteux. — Défrichement d'un bois à sol argileux, non caillouteux. — Défrichement d'un bois à sol cail-louteux. — Défrichement d'un terrain marécageux. — Défrichement de bois avec et sans écobuage à La Groise, département du Nord . . . 358-364

B. — Boisement des terrains incultes.

Boisement en pin maritime dans le Sud-Ouest (France). — Boisement des landes de Gascogne. — Boisement des landes de Sologne. — Désastres causés par les hivers de 1878-1879 et 1879-1880. — Reboisement des pine-raies de la Sologne. — Boisement des landes de Bretagne par Rieffel. — Boisement des landes de Sologne par de Béhague. — Boisement des bruyères

de la Campine belge 364-384 CHAPITRE VIII

EN QUOI ET COMMENT LES AMÉLIORATIONS FONCIÈRES GRÈVENT LA PRODUCTION AGRICOLE.

I. — Intérêt . 3 8 5 II. — Entretien. — Bâtiments. — Fossés. — Plantations. — Drainage.

— Chemins 386-391 III. — Assurance contre les risques 391-392

CHAPITRE IX

LE MORCELLEMENT ET LES RÉUNIONS TERRITORIALES.

I. — Le morcellement.

Acceptions diverses du mot. — Point de vue sous lequel nous le consi-dérons. — Progrès du morcellement et ses mauvais effets. — Perte de terrain utile et augmentation des frais. — Enclaves et leurs inconvénients. — Causes du morcellement. — Partage des propriétés rurales entre tous les héritiers d'un même propriétaire. — Mesures restrictives du morcelle-ment en Allemagne. — Le morcellemorcelle-ment en Belgique. — Remèdes au mor-cellement. — Echanges de parcelles limitrophes. — Réunions territoriales.

394-404 II. — Les réunions territoriales.

Définition.— Avantages.— Meilleure utilisation de la surface.— Réduc-tion des frais, etc. — Réunions territoriales de Rouvres, Neuvillers et Roville. — Réunions territoriales en Danemark. — Agriculture de la plu-part des pays de l'Europe à la fin du siècle dernier. — Introduction de la pomme de terre et des plantes légumineuses. — Réunions territoriales opérées par la seule initiative des propriétaires. — Réunions territoriales en Autriche. — Allemagne, intervention législative. — Wurtemberg. — Bavière. — Loi du "29 mai 1886. — Principes pour l'élaboration d'une loi de consolidation formulés au congrès agraire de Vienne en 1873. — Prin-cipes sur lesquels est basé le mode de procéder suivi en Prusse. — Objec-tions opposées aux remaniements territoriaux, réponse à ces objecObjec-tions. — Caractères indiquant la nécessité des réunions territoriales. — Transfor-mations opérées parles réunions territoriales. — Saxe. — Grand duché de Hesse. — Duché de Nassau. — Procédé de Nassau. — Prusse. — Province

de Hesse-Cassel. — Observations générales 404-439 CHAPITRE X.

-v. LES CHARGES DE LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE.

I. — L'impôt foncier.

Il est juste d'imposer la terre. — La propriété foncière a besoin de sécu-rité et, plus que toute autre, elle profite des travaux publics. — Elle est d'origine relativement récente, et l'impôt foncier peut être considéré comme un loyer payé à la société. — Formes successives de l'impôt fon-cier. — Taxe proportionnelle à l'étendue des terres. — Classement des terres en catégories et taxe foncière uniforme pour chaque catégorie. — Taxe établie d'après le nombre de charrues, de têtes de bétail, d'arbres fruitiers. — Taxe établie sur le produit brut ou dime. — Grands inconvé-nients de la dime dans les pays de culture avancée. — Elle est un obstacle au progrès en entravant l'application du travail et du capital à la culture. — Difficultés matérielles pour le recouvrement de la dîme. — Exemple de la Turquie. — Le poids de la dime est d'autant plus fort que la récolte est plus mauvaise.

facile à répartir. — Variations fréquentes et parfois considérables dans le revenu des terres.

Incidence de l'impôt foncier. — Trois systèmes différents. — D'après le premier il pèserait sur le consommateur des produits agricoles. — En général l'impôt foncier n'a aucune influence sur le prix des denrées. — Exceptions. — Deuxième système : en général c'est le propriétaire seul qui le supporte. — D'après'le troisième système le propriétaire lui-même ne supporte pas l'impôt foncier.

L'impôt foncier au lieu de rester fixe doit être soumis à des revisions périodiques. — Doit-il être un impôt de répartition ou un impôt de quotité? — Ce dernier mode d'impôt est préférable. — Les revenus dus à des amélio-rations agricoles devraient être exemptés d'impôt pendant un temps plus ou moins long.

L'impôt foncier en divers pays. — France. — Italie. — Autriche..— Bel-gique. — Pays-Bas. — Prusse. - Angleterre. — Observations sur l'impôt

foncier en France et en Belgique 440-483 II. — Les impôts sur les mutations des propriétés foncières.

Diverses sortes de mutations : succession, donation et vente. — Origine des taxes qui frappent les mutations. — Dans la plupart des pays les taxes directes sur les revenus et les taxes sur les denrées de consommation ne suffisent pas pour équilibrer les budgets. — Ces taxes sont le prix d'un service rendu.

L'impôt sur les successions et les donations. — Il est légitime. — Cet impôt devrait être modéré, il est souvent exorbitant. — En général l'impôt est d'autant plus élevé que le degré de parenté est plus éloigné. — En Angleterre pour certaines successions l'impôt est proportionnel au temps probable que le légataire en jouira. — Possibilité d'adopter facilement un même système dans d'autres pays.—Iniquité du système français frappant le passif des successions. — Droits de succession en France. — Droits de timbre s'ajoutant aux droits de succession. — Droits de succession en Bel-gique.

Droits sur les ventes d'immeubles. — France. — Ils y sont exorbitants, d'après M. Paul Leroy-Beaulieu. — Belgique. — Elle n'est pas mieux par-tagée sous ce rapport que la France. — Proposition de M. Eud. Pirmez, pour les reventes immédiates. — Déclaration de command. — Opinion de M. Beernaert. — Droits sur les ventes d'immeubles en Italie. — Pays-Bas. — Canton de Genève.— Critique de l'opinion de M. Beernaert. — Incidence de l'impôt sur les ventes d'immeubles. — En général il frappe le vendeur.

— Exceptions 483-494 III. — Impôt sur les locations de propriétés foncières.

Droits d'enregistrement sur les baux à ferme, en Belgique, d'après l'an-cienne législation et d'après la nouvelle. — Mômes droits en France et en

IV. — Droits de timbre.

y . _ prestation en nature pour la construction et l'entretien des chemins. Définition. — Ces droits en France. — Incidence de cet impôt. — Cet impôt est juste, utile et non vexatoire. — 11 est toujours convertible en

argent 497-498 CHAPITRE XI

EMPLOI DES IMPÔTS.

I. — Généralités.

Les propriétaires fonciers doivent surveiller l'emploides impôts. — Les services publics. — Séparation de l'Eglise et de l'Etat. — Intervention de l'Etat dans l'enseignement. — La charité officielle doit être renfermée dans des bornes restreintes. — Construction, entretien et exploitatien des voies de communication.— Autres branches de l'activité et de l'industrie humaines. — Plus l'administration centrale et les administrations provinciale et com-munale s'attribuent de services et plus elles sont compliquées. — Mauvais effets de l'élection par arrondissement. — Besoins principaux auxquels Jes

gouvernements doivent satisfaire 499-506 II. _ Mesure de l'utilité des dépenses publiques.

La sécurité intérieure et extérieure est indispensable au développement social. — L'Etat ne peut se désintéresser des questions relatives à l'ensei-gnement public. — Travaux publics, mesure de leur utilité. — Leurs effets directs et indirects. — Monuments et travaux do luxe. — Sophismes relatifs

aux dépenses publiques. — Conclusions 506-517 III. — Répartition des dépenses publiques.

Principe d'une répartition équitable. — Restriction à ce principe. — Dépenses publiques en France, en Angleterre, en Belgique. — Résidence

rurale des propriétaires fonciers 517-522

CHAPITRE XII

CRÉDIT FONCIER ET GARANTIE HYPOTHÉCAIRE.

I. — Le régime hypothécaire.

La terre constitue un excellent gage à donner en garantie du rembour-sement des sommes prêtées et du payement régulier des intérêts qu'elles comportent. — Cette garantie porte le nom d'hypothèque. — L'origine de l'hypothèque est dans le gage. — L'hypothèque en Grèce. — Ses incon-vénients — Modifications apportées plus tard à l'hypothèque. — L'hypo-thèque aux ixe et xe siècles. — Coutume de nantissement. — Tentatives

en Allemagne, — L'hypothèque en France après 1789. — Critique du régime hypothécaire du code civil. — Clause de voie parée. — Le régime hypo-thécaire en Belgique. — Loi du 16 décembre 1851. — Loi belge sur

l'expro-priation forcée du 15 août 1854 523-533 II. — Les dettes hypothécaires.

Dette hypothécaire en France en 1850 et son rapport avec la valeur territoriale. — Rapport de la dette hypothécaire au revenu foncier. — Dette hvpothécaire en Belgique en 1850 et en 1878, d'après M. Emile de La-yeleye.'— sa répartition entre la propriété bâtie et non bâtie. — La dette hypothécaire en France, d'après Maurice Block. —- Dette hypothécaire en Allemagne. — Taux d'intérêt des emprunts hypothécaires. — Il est rela-tivement plus élevé pour les emprunts de faible importance que pour les fortes sommes. — Une partie des frais n'est pas proportionnelle aux sommes empruntées. — Exemple des frais en Belgique pour une somme

de 500 francs 533-541 III. — Le crédit foncier moderne.

Deux espèces principales de crédit : le crédit personnel et le crédit réel. — Le crédit foncier, appartient à la seconde catégorie. — Le crédit foncier quoique réel est souvent plus onéreux que le crédit personnel. — Le pro-priétaire ne peut emprunter pour payer le prix de la terre, mais il le peut pour l'exécution d'améliorations foncières. — Le crédit foncier doit s'ac-corder dans les mêmes conditions que le crédit public. — Les institutions de crédit foncier de Pologne et d'Allemagne répondent à ce caractère. — Caractère des capitaux qui recherchent les placements fonciers. - Les institutions de crédit foncier de l'Allemagne et de la Pologne. — Le prêt hypothécaire ordinaire ne présente pas les mêmes avantages. — Le crédit foncier en divers pays, d'après M. Sbrojavacca. — Intervention de l'Etat dans la gestion des établissements de crédit foncier. — Le principe sur lequel repose le crédit foncier c'est la création d'un intermédiaire entre le capitaliste prêteur et le propriétaire emprunteur. — Le crédit foncier implique, dans la plupart des pays, la réforme des lois hypothécaires et des lois sur l'expropriation forcée. — Objections présentées contre l'adop-tion des institul'adop-tions de crédit foncier et réponse à ces objecl'adop-tions. — Le Crédit foncier de France. — Il n'a pas donné les résultats qu'on en atten-dait. — Victor Borie et le Crédit foncier de France. — Les raisons qu'il donne pour expliquer le peu d'importance des prêts fonciers sur immeubles

non bâtis ne sont pas satisfaisantes 541-562 IV. — Les améliorations foncières en Angleterre.

des prêts, mais n'exécutent pas les travaux. — Les lois de la troisième classe n'ont produit que peu d'effet. — Manière d'opérer des compagnies. — Résultats produits par les lois anglaises pour favoriser les améliora-tions foncières. — Application à la France des procédés suivis en Angle-terre. — Grandes propriétés, propriétés moyennes et petites — Terrains

communaux, marais 562-575

.

NOTIONS PRÉLIMINAIRES.

I Les besoins de l'homme et des sociétés. - II. Les richesses et leurs qualités. - III. Produc-tion des richesses et moyens mis en œuvre. - IV. AcProduc-tion de l'industrie et division des industries. - V. Les éléments de l'entreprise agricole.

I . - l e s b e s o i n s de l ' h o m m e et d e s s o c i é t é s .

L'homme qui, par son intelligence, domine tous les autres êtres de la création terrestre, éprouve des besoins. Ces besoins sont physiques, intellectuels et moraux. Comme être physique l'homme éprouve des besoins dont quelques-uns demandent une satisfac-tions impérieuse sous peine de sa destruction : c'est amsi que

l'homme doit se nourrir pour se développer ou simplement pour entretenir le fonctionnement normal de ses organes ; c'est encore ainsi que l'homme doit se vêtir et se loger pour se préserver des influences nuisibles des intempéries atmosphériques. D'autres besoins de l'homme, comme être physique, demandent une satis-faction moins impérieuse; mais ils n'en sont pas moins des mobiles puissants qui dirigent la plupart de ses actions : tels sont les besoins d'aisance, de confort, d'agrément, de jouissance, de famille, etc., etc.

il doit étudier ce qu'ont fait et ce qu'ont pensé ceux qui l'ont p r é -cédé d^ns la vie, de même qu'il doit étudier ce que font et ce que pensent ses contemporains.

L'homme est né bon, compatissant ; les malheurs, les souffran-ces, les misères de ses semblables lui inspirent de la sympathie et il éprouve le besoin de les soulager. Il éprouve également le besoin de se perfectionner dans la vertu et pour satisfaire ce besoin il recourt aux avis et aux conseils d'hommes qui font de l'étude et de la pratique de la morale l'objet spécial de leur vie. Les besoins de l'homme ne sont pas une quantité fixe, inva-riable; ils varient avec les temps, les mœurs, les climats, les tempéraments, les habitudes, les passions, etc., etc. Mais les besoins de l'homme varient surtout avec les moyens qu'il a de les satisfaire. Pour s'en convaincre il suffit de considérer quels ont été et quels sont les besoins d'un homme qui a parcouru tous les échelons de l'échelle sociale. Il n'a apporté en naissant que ses organes naturels et c'est à peine si ses ascendants ont pu lui fournir les soins et les aliments indispensables au maintien de sa vie et à son développement; aussitôt qu'il eut la force de manier un outil, il dut gagner sa vie à la sueur de son front; mais il était robuste, courageux, intelligent et économe ; il travailla beaucoup, il développa ses facultés intellectuelles, il épargna et un temps arriva enfin où il ne fut plus un salarié mais un petit capitaliste entrepreneur, c'est-à-dire mettant directement en œuvre ses capi-taux et ses facultés physiques, intellectuelles et morales. Son industrie fut prospère, il a atteint la fortune, il possède des mil-lions. _ Les goûts, les besoins de cet homme peuvent être restés simples, il est même probable qu'il en est ainsi par suite des qualités que nous lui avons supposées ; et cependant ses besoins se sont énormément agrandis avec les moyens de plus en plus grands qu'il eut de les satisfaire. — Lors de ses débuts dans la vie du travail, les aliments les plus ordinaires, les boissons les plus-communes, les vêtements les plus simples, l'habitation la plus modeste, les distractions les moins coûteuses, les moyens de locomotion les plus élémentaires lui suffisaient; pouvait-il désirer ce qu'il ne connaissait pas, ce dont il ne connaissait même pas le

n o m? — Mais au fur et à mesure qu'il s'est élevé sur les é c h e

épurés, il a senti le besoin de se perfectionner au physique et au moral, il a orné son habitation, il a embelli les alentoursde celle-ci, il a eu un cheval qu'il montait ou conduisait lui-même, puis des chevaux, des voitures, des cochers. — Maintenant il habite un hôtel ou un château ; sa table est garnie des mets venant de toutes les parties du monde; les vins fins le désaltèrent; il ne fait plus ses courses à pied, il connaît la valeur du temps, et deux chevaux fringants l'emportent à toute vitesse là où il veut aller ; la poste est trop lente pour transmettre ses pensées, il emploie le télégra-phe et le téléphone ; pour le distraire de ses nombreuses occupa-tions et reposer son esprit des soucis inséparables de la vie active, il a sa loge dans les théâtres, il voyage, visite les curiosités de sa patrie et de l'étranger ; chez lui il reçoit ses amis dans des salons remplis de ces mille choses que l'art moderne met à la disposition des gens riches ; sa galerie de tableaux réjouit la vue, attire l'admi-ration ; sa bibliothèque, garnie de livres bien choisis, donne un aliment à son esprit pour ses heures de solitude ; le sort de ses semblables le préoccupe; son ouvrier malade reçoit des soins, des médicaments, des aliments fortifiants; son ouvrier infirme est pensionné; il vient au secours de ceux que des fléaux, des revers de fortune accablent ; il aide l'artiste, le savant, le simple artisan que la pauvreté met dans l'impossibilité de se produire.

Privez cet homme des moyens qu'il a maintenant de satisfaire les besoins inhérents à sa nature physique, intellectuelle et morale, besoins qui sont devenus pour lui, par l'habitude, une seconde nature, et il sera malheureux, il sentira amèrement la privation pour lui-même et surtout pour ses proches, pour ses enfants qui, dès leur berceau, ont connu l'aisance et qui ont pris facilement les habitudes de l'opulence.

I I . — lies richesse» et l e u r s qualités.

Les économistes donnent le nom de richesse à tout ce qui peut satisfaire les besoins, les goûts, les caprices des hommes et ils distinguent : les richesses naturelles, ce sont celles qui sont d o n -nées par la nature ; et les richesses artificielles ou produites, ce sont celles qui sont le fruit de l'industrie de l'homme ; les richesses matérielles, ce sont celles qui résident dans les choses; et les richesses immatérielles, ce sont celles qui résident dans les hommes; les richesses gratuites, ce sont celles dont nous pouvons jouir sans les produire ou sans les payer; et les richesses non gratuites, ce sont celles dont nous ne pouvons jouir qu'en les produisant ou en les acquérant de ceux qui les possèdent.

La qualité qui fait que les richesses sont propres à satisfaire les besoins des hommes a reçu le nom d'utilité et, de même qu'il y a des richesses naturelles et des richesses produites, des richesses matérielles et des richesses immatérielles, des richesses gratuites et des richesses non gratuites ; de même l'utilité peut être naturelle O U produite, matérielle OU immatérielle, gratuite O U non gratuite suivant les richesses dans lesquelles cette utilité réside. L'utilité peut encore être directe ou indirecte : elle est directe quand elle réside dans une richesse qui sert directement à la satisfaction de nos besoins ; elle est indirecte quand elle réside dans des richesses qui ne sont qu'un moyen de nous procurer les choses propres à satisfaire nos besoins.

Les richesses non gratuites possèdent, à part l'utilité, une autre qualité importante c'est la valeur. C'est cette qualité qui fait qu'une richesse est estimée équivaloir à une autre richesse, de sorte que celle-ci peut être obtenue en échange de l'autre. La valeur des richesses se manifeste par l'échange, opération qui consiste à donner une richesse contre une autre richesse à laquelle on attri-bue une valeur équivalente.

— S —

L'échange d'une richesse contre une autre richesse, sans l'intervention de la monnaie porte le nom de troc. Le troc est rela-tivement rare dans les transactions des hommes, presque toujours la monnaie intervient et l'on donne le nom de vente à l'échange d'une richesse contre de la monnaie, et le nom d'achat à l'échange de la monnaie contre une richesse. La monnaie, en tant que mon-naie, n'ayant qu'une utilité indirecte, c'est-à-dire ne pouvant satisfaire directement les besoins des hommes, une vente n'est, à proprement parler, que la moitié d'un échange, l'échange n'est complet que quand la vente a été suivie d'un achat correspon-dant.

I I I . _ Production des richesses et moyens m i s en oeuvre. Pour produire les richesses susceptibles de satisfaire ses besoins, l'homme met en œuvre les facultés dont il est doué, les agents que la nature met à sa disposition, et certaines choses qu'il a pu créer et épargner antérieurement.

Les facultés de l'homme, considérées en action, portent le nom de travail. — Ces facultés étant susceptibles de satisfaire certains besoins des hommes, elles constituent de la richesse. — Le travail est donc de la richesse. — Mais le travail n'est de la richesse que pour autant qu'il satisfait certains besoins de l'homme et il s'en suit que si, pour une même satisfaction, on augmente le travail, il n'y a par là aucun accroissement de richesse : il n'y a que du travail mal employé.

— G —

naturels, concourant à la production des richesses ont reçu le nom générique de terre.

Les choses créées et épargnées antérieurement par l'homme et concourant à la production des richesses, sont elles mêmes des richesses que l'homme n'a pas consommées immédiatement après les avoir produites et qu'il a réservées pour la création de richesses nouvelles ; elles constituent ce que les économistes nomment le capital.

C'est donc à l'aide des richesses existantes que l'homme produit des richesses nouvelles. D'où résulte que plus les richesses sont abondantes, plus le pouvoir productif de l'homme est grand.

De l'analyse précédente il résulte encore que les agents ou instruments généraux de la production se réduisent à trois:

La terre et les autres agents naturels;

Le capital ou l'ensemble des richesses épargnées et consacrées à la production de richesses nouvelles.

Le travail ou l'ensemble des facultés de l'homme en action.

\

IV. — A c t i o n île l ' i n d u s t r i e et division des Industries.

Il n'est pas donné à l'homme de produire de la matière, rien de matériel ne se crée ni ne se détruit dans la nature. Ce qu'on nomme production des richesses n'est donc pas une création de matière, c'est simplement une création d'utilité, c'est-à-dire une opération en vertu de laquelle des choses sans utilité en acquiè-rent, ou bien en vertu de laquelle des choses déjà douées d'utilité acquièrent une utilité plus grande. Toute l'action de l'industrie de l'homme sur la matière se résume donc à réunir ou séparer des éléments, à changer la forme des choses, à déplacer les choses. A ce point de vue il n'y a qu'une industrie, dont le but général est une création d'utilité, avec des arts à l'infini. Cepen-dant on a jugé qu'il valait mieux grouper ensemble les arts qui ont entre eux le plus de caractères communs et on distingue géné-ralement les travaux de l'industrie agricole ou de l'agriculture, ceux de l'industrie manufacturière ou de l'industrie proprement dite et ceux de l'industrie commerciale o u d u commerce.

des matières alimentaires, soit des matièrès premières, même quand ces travaux ne supposent pas la culture du sol ; l'industrie du chasseur, celle du pêcheur et celle du mineur, etc., font donc partie du premier groupe.

L'industrie manufacturière comprend tous les travaux qui s'exercent sur les matières premières fournies par les arts du premier groupe, même quand on ne les façonne que pour sa p r o -pre consommation.

Enfin l'industrie commerciale comprend tous les travaux qui ont pour objet de revendre ce qu'on achète, sans faire subir aux produits d'autres transformations essentielles que le transport et la division par parties, afin que le consommateur puisse se procu-rer la quantité dont il a besoin et dans le lieu où il lui est commode de le trouver.

Cette classification réunit dans un même groupe des arts n'ayant que peu d'analogie entre eux, c'est pourquoi on a jugé utile de subdiviser ces groupes, afin de préciser davantage le but poursuivi par les arts formant chacune des subdivisions. Nous donnons ci-dessous une de ces classifications :

/ L'Agricole : demandant à la nature des produits 1ER GROUPE : I vivants ou se formant par l'action

Industries primaires ] vitale.

ou i L'Extractive : demandant à la nature des produits agricoles. I inanimés qui ne se sont pas élaborés

V sous l'action vitale.

2me GROUPE : / La Fabricante : transformant les matières pre-Industries secondaires ) mières.

ou i La Constructivo : mettant en place des maté-manufacturières. ( riaux.

3m e GROUPE : [

Industries i La Voiturière : déplaçant les produits,

intermédiaires < La Commerçante : achetant pour revendre sans ou transformation. commerciales.

proprement dite, qui produit surtout des matières alimentaires de g r a n d e consommation (grains, viande, lait) et des matières p r e

-mières pour l'industrie; mais aussi : l'horticulture, qui produit des légumes; l'arboriculture, qui produit des fruits de table et autres; la floriculture, qui produit des fleurs ; la sylviculture, qui produit des combustibles et des bois d'oeuvre; la pisciculture, qui produit des poissons; l'apiculture, qui produit du miel et de la cire; la sériciculture, qui produit de la soie; la viticulture, qui produit les raisins; la pêche et la chasse, qui récoltent, l'une le poisson, l'autre le gibier vivant en liberté.

L'agricole ou l'industrie agricole, comme on l'appelle générale-ment,"'a donc un champ très vaste et il n'entre nullement dans nos vues et il n'est du reste pas de notre compétence, de traiter des diverses spécialités entre lesquelles elle se partage par suite des progrès de la division du travail.

Nous nous bornerons dans nos études à l'agriculture proprement dite, c'est-à-dire à cette portion de l'industrie agricole qui s'occupe spécialement de la production des matières alimentaires de grande consommation et des matières premières pour l'industrie manufac-turière.

Cependant dans le domaine agricole comme nous aurons à l'étu-dier dans son ensemble, nous trouverons des jardins, des vergers, des bois, des vignes, des olivettes, des étangs, etc., et, bien que ces choses ne soient le plus souvent que des accessoires du domaine qui se compose surtout de terres arables, de prairies et de pâturages, nous devrons en tenir compte dans nos évaluations et nos projets d'organisation.

V . — é l é m e n t s <le l'entreprise agricole.

Nous avons dit précédemment que les instruments généraux de production, ou de toute entreprise de production se réduisent à trois : la terre, comprenant les autres agents naturels ; le capital, ou l'ensemble des moyens de production créés et épargnés par l ' h o m m e ; le travail, 011 l'ensemble des facultés intellectuelles, physiques et morales de l'homme considérées en action, c'est-à-dire appliquées à la production des richesses.

prépondé-rant : elles s'étendent sur de vastes surfaces, c'est à la terre elle-même qu'elles demandent leurs produits ; elles ont à compter avec les propriétés physiques et chimiques de la terre ; avec sa situa-tion climatérique et économique ; sa fertilité naturelle ou acquise ; la perméabilité et l'épaisseur de la couche arable et des couches sous-jacentes ; la manière dont elle se comporte sous l'influence des météores aqueux : pluies, gelées, rosées, gelées blanches; elle renferme parfois des eaux nuisibles dont-il convient de la débar-rasser ; d'autres fois elle fournit des eaux utiles qu'il faut utiliser ; il en est de même des matériaux et matières diverses qu'elle peut contenir : pierres, minérais, sable, marne, faluns, copro-lithes, etc. ; elle peut être trop sèche et doit être irriguée, etc.

L A

L I V R E I.

T E R R E .

CHAPITRE I " . Le droit de propriété.

Il est inné dans le genre humain. — L'homme est légitime propriétaire de ses facultés. — Fruits du travail. - Puissance productive de l'homme, capital. — Propriété de la terre. — Origine de la propriété foncière. - Utilité sociale do l'appropriation du sol. — Propriété annuelle, viagère, collective, individuelle et héréditaire. - Droits naturels de cueillette, de chasse, de pêche et de pâture. - La prospérité des peuples est en raison directe de l'extension et des garanties qu'ils donnent aux droits de propriété. — Hérédité.

Dans les pays peuplés où règne un commencement de civilisa-tion, la terre est appropriée, c'est-à-dire qu'elle est devenue la propriété de certains individus ou de certaines communautés à l'exclusion des autres.

La propriété ou le droit que possède une personne, à l'exclusion des autres, sur certaines choses, droit en vertu duquel elle d i s -pose de ces choses comme elle l'entend, sans nuire bien entendu à l'intérêt des autres, est inné dans le genre humain : la distinc-tion du mien et du tien est aussi vieille que l'espèce humaine. Dès la plus haute antiquité l'homme s'est approprié le sol et les p r o -duits du sol, les animaux et leur croît, les fruits de son travail et les œuvres de ses semblables en donnant en échange des choses équivalentes.

Le droit de propriété est donc antérieur à la loi, la loi le c o n -sacre mais ne le crée pas.

La propriété, dit Frédéric Bastiat, est d'institution divine et c'est sa sûreté ou sa sécurité qui est l'objet de la loi humaine.

lui contester ce serait nier son individualité, ce serait proclamer son infériorité relativement à d'autres êtres qui ne sont ni plus ni moins que ses semblables.

L'homme mettant en œuvre ses facultés, travaillant par l'esprit et par le corps, a un droit tout aussi incontestable au résultat de leur action, aux fruits de son travail ; cette seconde espèce de pro-priété est la conséquence nécessaire de la première ; quel est l'homme libre qui travaillerait si les résultats de sa peine et de ses efforts ne devaient pas lui appartenir en toute sécurité.

L'homme dans la plénitude de ses facultés a une puissance pro-ductive dépassant la production de ce qui est nécessaire à la satisfaction de ses besoins immédiats ; il peut travailler pour l'avenir ; améliorer ses moyens de production ; se confectionner des instruments, des machines, des outils ; épargner des p r o v i -sions ; et il est évidemment le légitime propriétaire de ces choses produites par son travail et le résultat de cette autre faculté de l'homme : la prévoyance d'où resuite l'épargne. Les lui contester serait non seulement injuste mais ce serait aussi rendre tout p r o -grès impossible. La puissance de l'homme dans la production ne se développe que sous l'influence des épargnes antérieures qui sont devenues, pour la plupart, le patrimoine de l'humanité après avoir été des propriétés individuelles.

transformation c'est une création. « L'homme fait la terre » selon l'expression juste ôt énergique de Michelet.

Ce qui légitime la propriété de la terre, la propriété foncière, au simple point de vue de la justice et de l'équité sociale, ce n'est donc pas seulement la première occupation, mais cette p r e -mière occupation fécondée par le travail.

On a dit que les propriétés foncières n'ont pas toujours eu une origine aussi respectable que celle que nous venons de décrire ; que l'origine de beaucoup d'entre elles remonte à une spolia-tion.

Il est certain que dans les siècles de barbarie, de guerres d'extermination et de conquête, alors qu'aucune propriété, pas même celle de l'individu, n'était sûre, la propriété foncière ne fut pas plus respectée que les autres, les légitimes propriétaires furent souvent chassés, réduits en esclavage quelquefois et leurs p r o -priétés confisquées.

Pendant la féodalité les seigneurs étaient des autocrates dans leurs domaines, et il n'est pas douteux qu'ils abusèrent souvent de leur autorité et que la propriété ne fut pas toujours respectée. On doit reconnaître cependant que si parfois l'origine de la propriété foncière remonte à une spoliation, la revendication est maintenant matériellement impossible. Figurez-vous, dit Thiers, quel serait l'état de la société, quelle acquisition serait sûre et conservable si on pouvait remonter au xn° ou au xm° siècle et vous disputer une terre en prouvant qu'un seigneur l'enleva à un vas-sal, la donna à un de ses favoris ou de ses hommes d'armes, lequel la vendit à un membre de la confrérie des marchands, qui la transmit lui-même de main en main à je ne sais quelle lignée de possesseurs plus ou moins respectables !

Le bon sens des nations a tranché cette difficulté dans tous les pays civilisés, en admettant la prescription. Les lois reconnaissent dans tous les pays que quand un objet est resté sans contestation en la possession d'un individu pendant un certain temps, cet objet lui appartient légitimement.

r

valeurs équivalentes. La dernière transmission faite dans des conditions régulières et équitables suffit pour légitimer le droit de propriété de celui qui la possède.

Remarquons enfin que plus nous nous rapprochons de l'époque moderne, plus la valeur des fonds de terre représente une somme considérable de travail et de capital qui s'est incorporée en eux dans la suite des temps.

Nous avons montré la légitimité de la propriété foncière comme étant la conséquence du droit incontestable de tout homme aux fruits résultant de la mise en œuvre de ses facultés ; il nous reste à montrer maintenant l'utilité sociale de l'appropriation indivi-duelle du sol.

La propriété individuelle du sol est la résultante du progrès social. « L'occupation du sol a commencé par être annuelle avant d'être viagère, et elle a été viagère dans la personne du tenancier avant de devenir héréditaire et en quelque sorte perpétuelle. Elle a appartenu à la tribu avant d'appartenir à la famille, et elle a été le domaine commun de la famille avant de prendre le carac-tère individuel. Les poètes, qui sont les premiers historiens, attestent cette transformation graduelle des héritages (1). »

La propriété annuelle ne pouvait certainement pas conduire à l'amélioration du sol ; on se bornait à exploiter les portions du sol qui réclamaient le moins de travail possible pour obtenir une récolte; qui aurait voulu améliorer un sol d'une manière durable, le résultat de ces améliorations ne devant pas rester sa propriété. La culture ne pouvait se développer et les sols ne pouvaient d o n -ner aux propriétaires temporaires quedes produits insignifiants. — La propriété viagère était certainement beaucoup plus favorable à la production que la propriété annuelle, mais cependant elle ne permettait non plus que des améliorations dont le propriétaire viager pouvait espérer de recueillir les fruits pendant la durée probable de sa vie. Elle le poussait à épuiser un sol qu'il ne p o u -vait transmettre à ses descendants. •—• La propriété collective est également très peu propice au développement des progrès agri-coles. Sous ce régime on cultive ce qui est indispensable pour nourrir et vêtir la tribu et pas au delà. On n'a pas, comme avec la propriété individuelle, l'intérêt direct qui porte le père à

vailler pour ses enfants, à planter, défricher, assainir, arro-ser, etc.

L'humanité est intéressée à ce que l'agriculture produise le plus possible de choses propres à satisfaire les besoins des hommes et qu'elle arrive à ce résultat avec le moins de travail possible. — Pour cela les sols doivent être améliorés comme instruments de production ; le travail de l'homme doit être de plus en plus r e m -placé par celui des a n i m a u x et des m a c h i n e s ; les forces naturelles gratuites doivent concourir, dans des proportions toujours plus grandes, à l'acte de la production. Et c'est par ces moyens dont l'emploi peut se développer seulement là où existe la propriété individuelle, là où les fruits du travail appartiennent à celui qui les a produits ou à ses enfants, que les denrées agricoles arrivent aux consommateurs en retour de moins de peine et de travail; et ceux que la naissance ou le travail n'a pas fait propriétaires fon-ciers, jouissent des facultés productives d'une terre plus féconde ; et la quantité de produits du sol qu'ils peuvent se procurer par leur travail est hors de toute proportion avec ce qu'ils retireraient de leurs droits naturels de cueillette, de chasse, de pèche et de pâture si la terre n'était pas appropriée. Ces droits naturels font vivre misérablement un sauvage par lieue carrée. Dans les pays où la terre est appropriée une lieue carrée (de 20 au degré) de terrain peut, en moyenne, suffire à l'existence de 1,800 individus. Les faits viennent à l'appui de ce qui précède sur l'utilité sociale de l'appropriation individuelle du sol.

désert? — N'ont-elles pas, au contraire, en devenant de plus en plus misérables, dévasté ou laissé dévaster presque sans ressource une grande partie de l'Asie et de l'Afrique, là où germèrent des moissons abondantes, où s'établirent de puissants royaumes, et où brillèrent de superbes cités? — Prenez ensuite les contrées dans lesquelles la propriété se trouve de fait ou de droit limitée à l'usufruit : La Turquie, la Perse et l'Inde; le sol est fécond, le climat invite à la production, et pourtant les produits sont misérables. Les populations vivent dans la pauvreté et dans l'ignorance. Le défaut de moralité égale l'absence de sécurité. La société paraît constamment chanceler sur sa base ; elle n'a pas en elle la force de résistance, et elle manque de point d'appui. En Europe enfin, où la propriété est héréditaire, la richesse et les lumières semblent être échues à chaque peuple, dans la propor-tion des garanties plus ou moins complètes dont il entoure la transmission des héritages. La Russie, avec d'immenses étendues de pays et avec une population de soixante millions d'hommes, ne pourrait pas payer la moitié du budget que supporte aisément la Grande-Bretagne ; et dans les contrées soumises encore au régime de la confiscation, telles que la Gallicie autrichienne et le royaume de Pologne, les terres, à qualité égale, ne valent pas la moitié de ce qu'elles valent en France, en Belgique et en Hollande. »

« Ainsi l'hérédité est nécessaire à la propriété, comme la propriété ellemême à l'ordre social; c'est l'hérédité qui, en p e r -mettant l'accumulation des richesses, crée le capital et féconde par là le travail des hommes. — La loi de tous les peuples libres et .industrieux la consacre; mais elle est tellement indispensable au développement de la famille et à la marche des sociétés, que si elle n'était pas la consécration invincible de la nature humaine et de l'état social, si elle n'existait pas en un mot, il faudrait l'inventer (1). »

CHAPITRE II.

Les produits du sol. - La rente foncière. - Les améliorations foncières.

La terre comme instrument naturel, approprié et n'existant qu'en quantité limitée, donne des produits propres à satisfaire certains besoins des hommes : elle se couvre d'une végétation ligneuse et herbacée, porte des fruits divers, nourrit du bétail et du gibier, renferme des minéraux utiles, ses lacs, rivières et ruisseaux nourrissent du poisson, etc. Les produits de la terre, vierge de tout travail humain, n'étant pas partout à la disposition de tout le monde, ils sont le plus souvent échangeables contre les produits de l'industrie humaine, c'est-à-dire qu'ils sont doués de valeur. Les propriétaires de terres vierges peuvent donc retirer un revenu de ces terres et ce revenu, résultant uniquement des facultés productives du sol naturel, a reçu le nom de rente foncière. — Plus la valeur des produits du sol s'accroît sous l'influence de circonstances diverses, plus la rente foncière s'élève.

consti-tuent ce que l'on nomme les améliorations foncières, sont dues à l'industrie de l'homme, il les a créées pour accroître les facultés productives du sol ; elles font donc partie de ce que nous avons désigné précédemment sous le nom de capital; c'est un capital immobilier; mais ce capital s'étant incorporé au sol et participant aux propriétés économiques de la terre comme instrument de production, naturel et approprié, les économistes l'étudient avec l'instrument terre, dont il ne peut d'ailleurs être séparé ; mais le revenu qu'il donne, complètement distinct de la rente foncière, c'est-à-dire du revenu donné par la terre vierge, porte le nom d'intérêt.

Le propriétaire foncier qui n'exploite pas directement sa terre, en cède la jouissance à un entrepreneur de culture, moyennant une redevance, en numéraire ou autres richesses, fixe ou variable, qui porte le nom de fermage.

Le fermage des terres améliorées par l'industrie humaine peut comprendre les deux éléments : rente foncière et intérêt des améliorations foncières, dont nous venons d'essayer de montrer l'origine. Mais il ne comprend le premier que s'il est supérieur en valeur, à la valeur normale dans la contrée du second.

La rente foncière ne se produit donc pas dans tous les cas : pour qu'elle existe, il faut que le fermage après avoir rémunéré, aux taux moyen du pays, l'industrie humaine qui a amélioré la terre, laisse un excédent ; c'est cet excédent, quand il existe, qui constitue la rente du propriétaire. Supposons que, dans un pays où les placements en améliorations foncières rapportent en moyenne 4 p. 100, on ait dépensé rationnellement, à diverses époques, en améliorations foncières. 1 0 , 0 0 0 francs sur une ferme. Cette ferme donnant au propriétaire un fermage net de 4 , 0 0 0 fr. ne produit absolument aucune rente foncière; le pro-priétaire est simplement rémunéré normalement des sommes qui ont été dépensées en améliorations sur la propriété. Mais si au lieu de cela elle rapporte un fermage net de 6 , 0 0 0 fr., elle produit une rente foncière de 2 , 0 0 0 fr.

mais aussi de quoi payer îa rente foncière. Mais la rente n'existant pas toujours, il &n résulte que ce n'est pas un élément essentiel des frais de production, c'est-à-dire qu'ils peuvent être complets sans la comprendre.

CHAPITRE III. Théorie de la rente foncière.

Origine de la rente foncière. — Elle s'élève avec la mise en culture de terres do inoins on moins productives. — Elle est le résultat de l'élévation des prix des produits agricoles, mais elle n'influe pas sur ces prix. — La rente foncière a une tendance généralo à s'élever et, par là, à provoquer le renchérissement de la vie. — Exemple de la Chino. — Cette ten-dance est annihilée ou contre-balancée par d'autres causes qui agissent en sens inverse. — Le sort des ouvriers s'améliore avec les progrès de la population. — Puissance produc-; tive de l'homme, ses progrès. — Tendance au nivellement des conditions économiques dans le monde.

Quand une société s'établit dans un pays où la terre n'est pas encore appropriée, les terres mises les premières, en culture sont celles susceptibles de donner, avec le moins de peine et de travail, le plus de choses propres à satisafaire les besoins de la c o m m u -nauté. Elles répondent à ce but soit parce qu'elles sont plus fertiles, ou plus faciles à travailler, ou qu'elles présentent moins d'obstacles à la culture, ou qu'elles sont mieux situées, ou qu'elles sont mieux exposées, etc.

Nous pouvons ranger toutes ces terres appropriées les p r e -mières et soumises en premier lieu à la culture, dans la première classe. Elles donnent des produits dont l'unité, peut importe quelle en soit la nature, exige pour sa production une somme de travail et de capital que nous représentons par le chiffre 10.

La société se développant en nombre et en richesse, ses besoins se multipliant avec une plus grande facilité de les satisfaire, il arrive un moment où toutes les terres de la première classe, c'est-à-dire celles qui produisent l'unité de produite avec un chiffre de frais de production représenté par 10, sont appropriées et que leurs produits ne suffisent plus à la satisfaction des besoins de la communauté. Alors on approprie et l'on soumet à la culture des terres qui, pour une même somme de travail et de capital,

donne-ront moins de produits que celles de la première classe. Elles sont ou moins fertiles, ou moins bien situées, ou plus difficiles à

moins bien exposées, ou plus éloignées, etc. Il en résulte que les produits obtenus sur cette seconde classe de terre exigeront plus de frais de production que ceux obtenus sur celles de la première. Nous avons représenté les frais de production de l'unité de p r o -duits sur les terres de la première classe par le chiffre 10, repré-sentons les frais de production de la même unité de produits obtenus sur les terres de la deuxième classe, par le chiffre 11.

Dans le cas qui nous occupe, les produits de la première classe de terres et ceux de la seconde n'auront qu'un seul et même marché : celui de la communauté. Il arrivera donc sur ce marché des produits agricoles qui auront exigé des frais de production différents. Ceux des terres de la première classe n'ont exigé que 10 par unité, tandis que ceux des terres de la seconde classe ont exigé 11. Y aura-t-il sur le marché un ou plusieurs prix? — Il n'y aura certainement qu'un prix pour la même qualité de produit, car le prix s'établit par la libre concurrence entre acheteurs et, vendeurs, indépendamment de ce que les produits ont coûté à obtenir.

Maintenant quel est le prix de vente qui tendra à dominer et qui dominera en effet, si les transactions sont libres? Ce sera évidemment celui qui correspondra aux frais de production des p r o -duits obtenus sur les terres de la deuxième classe, car si ceux qui exploitent ces terres ne rentraient pas dans leurs frais ils ne pourraient continuer à produire. Il peut y avoir mécompte pour certains producteurs des terres de la deuxième classe et même de la première qui, par suite de diverses circonstances dépendantes ou indépendantes d'eux-mêmes, n'obtiennent leurs produits qu'avec des frais de production dépassant les moyennes de 10 et

sur le marché, il en résultera donc que les cultivateurs des terres de la deuxième classe rentreront simplement dans leurs frais, et que ceux des terres de la première classe jouiront d'un excédent de profit de 1, par unité de produits agricoles, à l'égard des cultiva-teurs des terres de la deuxième classe.

Supposons que, par suite de l'accroissement de la population chez la communauté que nous avons prise pour exemple, celle-ci ait été amenée, par les besoins, à exploiter des terres de quatre classes différentes avec les frais de production suivants par unité de produits agricoles : 10, 11, 12 et 13 pour les terres de première, deuxième, troisième et quatrième classe. D'après ce que nous avons dit précédemment, le prix de vente de l'unité de produits agricoles qui dominera sur les marchés delà communauté, sera celui correspondant aux frais de production des produits obtenus sur les terres de la quatrième classe Les producteurs qui cultivent des terres de la quatrième classe rentreront donc simplement dans leurs frais de production, et les autres jouiront à leur égard d'un excédent de profit de 1, 2 et 3 par unité de p r o -duits agricoles, suivant qu'ils exploiteront des terres de la troi-sième, de la deuxième ou de la première classe.

Ce sont ces excédents de profits, au-dessus des frais de produc-tion de l'unité des produits agricoles obtenus sur les terres de la dernière classe, que les besoins ont forcé la communauté à mettre en exploitation, qui constituent ce qu'on nomme la rente foncière.

-tion de leur capital fixe qui se détériore dans la produc-tion, la prime d'assurance contre les risques et, en plus, ils font sur leur capital les profits ordinaires de leur industrie. — Mais les exploitants des terrains des classes supérieures obtiennent, en moyenne, la môme unité de produits agricoles avec une somme moindre de frais de production, de sorte que le prix de vente de leurs produits les rembourse de leurs frais de production et leur laisse un excédent, ou rente foncière, d'autant plus grand que les terrains qu'ils exploitent, appartiennent à une classe plus élevée.

La rente foncière résulte donc de l'élévation des prix des produits agricoles, provoquée par une demande plus grande de I ces produits, mais elle n'en est nullement la cause.

Il résulte encore de là, qu'il y a une tendance générale à l'éléva-tion de la rente foncière, au fur et à mesure que la populal'éléva-tion et la richesse s'accroissent et qu'il y a nécessité d'exploiter des ter-rains de classes inférieures à ceux exploités jusque là et, par conséquent, au renchérissement de la vie.

Oui, telle est bien la tendance et on peut en reconnaître les effets en considérant ce qui se passe dans un pays qui, par poli-tique, a voulu se tenir isolé du reste du monde, la Chine. Depuis des siècles la civilisation de la Chine est stationnaire, la popula-tion s'y est développée jusqu'à son extrême limite, à côté de grandes richesses il y a la pauvreté infime, l'alimentation de l'ouvrier réduite à quelques poignées de riz, et, pour arrêter les progrès de la population, l'exposition desenfantset l'infanticide(1).

Mais cette tendance est souvent annihilée et presque toujours contre-balancée, par d'autres causes qui agissent dans un sens inverse et, en définitive, bien loin que la misère soit la consé-quence inéluctable de l'accroissement de la population dans un pays, c'est une aisance plus grande qui en résulte : l'ouvrier doit fournir une quantité de travail qui va en diminuant pour obtenir une même portion d'objets nécessaires à sa subsistance.

C'est que la puissance de l'homme dans la production loin d'être une quantité fixe et invariable, est, au contraire, progressive et. en quelque sorte, indéfinie.

(1) Voir Ma ltiius. Principle of population, p. 100 et suivantes. Voir également Ch Co.M'

L'homme s'est d'abord borné à recueillir les fruits spontanés du sol, à prendre le gibier et à pêcher le poisson; une lieue carrée de terrain était nécessaire à sa subsistance. Plus tard il apprivoisa et domestiqua certains animaux, il devint pasteur et sa subsis-tance fut mieux assurée ; mais il n'était pas encore fixé sur le sol, il portait sa hutte ou sa tente là où ses troupeaux pouvaient trouver à se nourrir. La population s'accroissant au-delà de ce que le système pastoral peut nourrir, certains hommes se mirent à cultiver les plantes dont les fruits spontanés servaient déjà à leur alimentation ; ils devinrent des cultivateurs et s'établirent sur les terres qu'ils avaient défrichées. Ces cultivateurs ne disposant que d'instruments primitifs, dont il nous serait difficile de nous faire une idée claire, ne pouvaient s'attaquer qu'à des terrains faciles à travailler et ne présentant que de faibles obstacles, ils ne culti-vaient d'ailleurs que des plantes sauvages, dont les produits n'étaient sans doute que bien faibles. Quoiqu'il en soit, à partir de cette époque, la division du travail existait dans le monde et l'échange en fut la conséquence. Les cultivateurs échangèrent les fruits de leur travail - contre les produits des troupeaux du pasteur.

Les cultivateurs primitifs ne cultivèrent d'abord que des végé-taux que la nature jusque là avait produit spontanément; les outils à l'aide desquels ils débarrassaient le sol de la végétation spontanée qu'il portait, étaient bien peu puissants, ils ne pouvaient donc s'attaquer qu'à des sols faciles à travailler et par cela même peu fertiles ; les produits étaient en rapport avec la faiblesse des moyens de production.

instruments aratoires. La puissance de l'homme s'accrut considé-rablement : faible en force musculaire, fort en intelligence, il substitue à ses faibles forces celles plus grandes d'animaux qu'il se borne à diriger. De plus en plus l'homme peut s'attaquer à des sols plus fertiles ou plus éloignés des centres do population mais, par cela môme, présentant plus d'obstacles à la culture ou au transport des produits.

Les centres de population se multipliant, leurs habitants éprou-vent le besoin de trafiquer entre eux et d'échanger leurs produits; pour faciliter ces échanges des chemins sont construits pour les relier, et les terres situées le long de ces chemins peuvent être défrichées et cultivées, parce que les produits qu'elles donneront pourront être transportés et échangés contre les produits fabriqués par les populations agglomérées.

Un autre élément est dompté : l'homme s'est construit un canot qui le supporte à la surface de l'eau et qu'il sait diriger : les fleu-ves, les rivières sont devenus des chemins marchant, selon l'expression de Pascal ; les lacs, au lieu d'être un obstacle aux communications de populations souvent peu éloignées, sont main-tenant un moyen facile de relation.

Jusqu'ici le cultivateur a toujours devant lui de vastes surfaces de terres inoccupées ; la tefre cultivée n'a que peu de valeur parce que les terres incultes n'en ont aucune ; aussi le cultivateur se borne-t-il à exploiter la fertilité naturelle du sol et. quand cette fertilité est épuisée, il abandonne ces terrains, laisse au temps le soin de leur restituer ce qu'il leur a pris, et il attaque des terrains encore vierges.