Nel Consulat de la Mer

Per il dinamismo del commercio catalano, il commercio marittimo fu regolato da istituzioni pubbliche di tipo internazionale come il Consulat de la Mer. Tali istituzioni promulgarono norme tra le quali troviamo il libro del “Consulat de la Mer”, di autore sconosciuto, con data e luoghi di pubblicazione incerti, però collocato da Lowndes nel secolo XIII. Fino al 1491, all’epoca di Alessandro Ruadense, l’opera era nota con il titolo di “Leggi Barcellonesi”; la denominazione di Consulat de la Mer fu conferita all’opera alla fine del secolo XV.

Fu Francesco Celleles, autore catalano, il primo a stampare questa compilazione nel 1494, intitolandola “Consolato”, poiché si suppone che a Barcellona c’erano i consoli che utilizzavano quest’opera come insieme di regole da applicare.

L’importanza di questa compilazione è documentata da ASHBURNER142 _{nello suo}

studio della pratica del Diritto Marittimo di quell’epoca. L’autore critica che tali regole sono spesso giustificate e accompagnate da ragioni elaborate e spesso futili143_.

Grazie al contributo di ASHBURNER, si può veramente individuare un elemento di uso e di abitudine alle disposizioni di questa raccolta che, nella maggioranza dei casi,

140 _{PARDESSUS J.M., op.cit., t. II., p.549.} 141 _{PARDESSUS J.M., op.cit, t.II., p.1 ss.} 142 _{ASHBURNER W., op.cit., p.120.}

143 _{ASHRBURNER, op.cit., p.120 “Every rule is accompanied by elaborate reasons, mostly futile”, citato da} HARALAMBIDIS T., op.cit., nt. 1, p.43.

si configurano come una raccolta di suggerimenti ingenui dei giuristi dell’epoca, scarsamente accettate nella pratica ed applicate dai tribunali144_.

Da ciò si evince che il Consulat de la Mer fu una compilazione che non ebbe mai forza di legge. Queste regole sono in gran parte derivate dal Diritto Romano, che a sua volta, sono state acquisite dal diritto greco dell’isola di Rodi e delle altre isole del mare Egeo e delle coste dell’Asia minore.

La compilazione inizia con queste parole”Qui cominciano i buoni costumi del mare” e contiene 252 capitoli.

La compilazione fa anche riferimento all’istituzione dell’avaria comune e il fondamento della contribuzione in quell’epoca.

I capitolo L, LI e LII fanno esplicito riferimento al getto, come riportato nel testo seguente.

CHAPITRE L (95) (2) Du cas de jet. Encore, le patron ne doit pas commencer le jet jusqu’à ce que le marchand ait jeté quelche chose : après , il peut faire jeter autant qu’il faudra pour être hors de péril.Dans ce moment, l’écrivain peut Pcrire la convention, de meme que s’il étoit à terre ; et le patron doit contribuer au jet pour la moitié de la valeur du navire.

CHAPITRE LI (96) (6) Le prix de out marchandise jetée du navire pour cause du mauvais temps, ou par crainte de vaisseaux enemis, doit être réparti par sou et par livre, ou par besant, sur tout le chargement, et le navire doit contribuer au jet la motié de ce que’il voudra.

CHAPITRE LII (97) (1) Comment on doit évaluer les marchandises jetées. Quand un navire jette des marchandises, comme il est dit ci-dessus, elles doivent être évaluées de la manière suivant : si le jet a lieu avant qu’in ait fait la moité du voyage, depues le lieu du départ jusqu’à la destination, on doit les stimer ce qu’elles valoient dans le lieu d’où le navire est parti. Si le jet a lieu après la motié du voyage, elles doivent être estimées au prix du lieu où la navire débarquera.

Il capitolo LIII (98) (3) indica il modo in cui devono essere pagate le merci gettate nella situazione in cui il proprietario effettua il viaggio e si trova obbligato per causa del cattivo tempo o per le navi armate del nemico, o qualche altro incidente, a gettare la totalità degli effetti che trasporta o parte di queste. Nel caso che abbia perso solo una parte delle merci, deve conservare le rimanenti fino al momento dell’arrivo, in cui dovrà pagare le cose gettate, col fine che questi ultimi non siano obbligati a perseguire le altre merci a chi appartengano gli effetti salvati; in una parola per evitare un circuito d’azioni. Si allega il testo del Capitolo LIII (98) (3).

CHAPITRE LIII( 98) (3). Comment doivent être peyées les merhandises jetées. Lorsqu’un patron a chargé son navire des effets de quelques marchands pour aller les dPcharger ans un lieu déterminé par la convention faitee entre eux, si, pendant ce voyage, il lui arrive quelque cas fortuit, mauvais temps, vaisseaux armés de l’ennemi, pu quelque autre accident par lequel il soit forsé de jeter les effets qu’il porte, ou bien une partie, dès qu’il sera, avec son navire et les effets restants, dans le lieu où il devoit décharger, il doit agir de telle manière qu’avant de délivrer la moindre de chose des effets restans aux marchands qui doivent les recevoir, ou ò qui ils appartiennent, il retienne sur ces effets une quantité suffisante pour payer le prix ds choses jetés, et même beaucoup plis, afin qu’il n’en puisse résulter dommage, perte ou préjudice pour lui, ni pour les marchands à qui appartiendront les effets jetées, parce que chacun y pard assez, et surtout afin que ces derniers ne soient pas forcés à poirsuivre les autres marcha nds à qui appartiennet les effets sauvés.

Le montant des sommes à payer pour ce jet doit être fixé d’après ce qu’on aura jeté : et le patron est tenu d’yn contribuer pur moitie, c’est à dire, pour ce que vaudra la moitié du navire. En outre , si le patron demande tout le fret, tant des effets jetés que de ceux qui seron restés, il doit lui être payé comme si tous les effets avoient été sauvés ; e alors il est obligé de contribuer au jet pour tout le fret qu’il recevra, par sou et par livre, de même que le feront les effets conservés.

Pour quelle raison ? parce que le patron a reçu le fret tant des effets jetés que de ceux qui auront été sauves.

Il est juste que, pusqu’il perçoit le fret pour les effets jetés comme pur les effets sauvés, il contribue au jet pour tout le fret.

Cependant, si le patron ne demande de fret n’en reçoit que pour les effets sauvés, il ne doit pas contribuer au jet pour ce fret ; car il y perd assez, puesqu’il perd tout le fret des effets jetés.145_.

Il capitolo LIV (99) descrive le formalità che devono osservate in caso di getto e dispone che se la maggioranza dei commercianti si accordano a gettare le merci in mare, allora tale getto può essere compiuto. In questo caso, tutti contribuiranno senza distinzione tra coloro che hanno acconsentito al sacrificio e quelli si sono opposti ad esso.

La contribuzione sarà basata sul fondamento contrattuale e si potrà pretendere la contribuzione a quelli che hanno dato il proprio consenso. Il fatto che ne è “pas ansi,

nous prouve que abbiamo maintes fois répété”, per sapere che la deliberazione delle

merci sia nella loro assenza, quelli del equipaggio, non devono considerar che come una precauzione presa per il bene comune degli interessi.

CHAPITRE LIV(99) (2). De formalités qu’on doit observer en cas du jet. Lorsqu’un nvire éprouve une tempête, si le patron voit et reconnoît qu’il y a péril et possibilité de se perdre, à moins qu’on ne fasse jet, il soit dire et déclarer à tous les marchands, en précence du contre – maîtreet de toys ceux qui seront a bord : Messieurs les marchands, si npus ne sons allégeons pas, npus sommes en grand péril wr grande chance de perdre les personnes et les marchandises, et tpur ce qui est içi ; et si vous, messieurs les marchands, voulez que nous allégions, nous pourrons, avec la volonté di Dieu, sauver le spersonnes et une grande partie des marchabdises ; et sinous ne jetons pas,nous serons en péril en chance de nous perdre nous toutes les marchandises.Se tous les marchands oy la plupart s’accordent ò jeter, alors on peut jeter ; mais l’un des marchands, si tous ne le peuvent, doit commencer à jeter, et, après que le marchand ou les marchands auront jeté quelque chose, le patron peut jeyer ou faire jeter justqu’à ce qu’on soit hors de péril. En ce cas et en cette circonstance, l’écrivain a droit de rédiger la convention de même que si le navire étpit amarré ; et si l’écrivain que ne peut pas lécrire, les matelots peuvent rendre témoignane de tous les conventions et accords passés entre le patron et les marchands, puesque l’écrivain n’a pu les écrire sur le registre ; il nest

ainsi afin qu’il ne puisse y avoir aucune fraude dans les conventions et accords faits entre le patron et les marchands.

S’il n’y a aucun marchand à bord, en ce cas et dans cette circonstance le patron peut et doit agir pour les marchands ; et ce qu’il fera, il doit le faire d’accord avec le contremaître per les actionnaires et tout l’équipage du navire, Si, d’accord avec tous ceux qui on été désignes, il procède au jet, ce qu’il fera doit être aussi valable que si tous le marchands y étaient, ou si toutes les marchandises appartenoient au patron. Il est tenu aussi de contribuer à ce jet pour ce que vaudra la moitié du navire. Les marchands à qui les marchandises appartiendront ne sont pas fondés à se plaindre du jet fait dans ce cas et de la manière dite ci dessus, et ce jet doit être payé par sou et par livre ou par besant, selon ce qu’il y aura de marchandises jetées.

Ce chapitre a èté fait afin que le patron pusse remplacer les marchands lorsqu’ils ne sont pas présens ; car, si le patron n’avoit pas dans de telles circonstances pouvoir de remplacer les marchands, la plupart du temps les personnes, le navire et toutes les marchandises périroient. Pour cela, en ce cas et en cette occasion, le patron peut et doit remplacer les marchands, s’il n’y en a pas ; car il vaut mieux jeter une certaine quantité de marchandises que de perdretout, les personnes, le navire et les marchandises.146

Il capitolo CXLII (187) prevede il caso in cui si sia caricata a bordo merce in modo fraudolento ed il getto avvenga per la salute e per il bene comune, messa in pericolo dalla merce imbarcata fraudolentemente. La persona che ha sofferto questa perdita ha il diritto di ricorrere contro la persona che ha commesso l’atto fraudolento, per cosi farsi indennizzare. Nel caso in cui il colpevole sia insolvente egli verrà messo in prigione. In questo caso è chiaro che la persona che ha subito la perdita può agire contro il responsabile, ma non si menziona nulla rispetto alla contribuzione degli altri. Nel capitolo CCXXVI (271) Lorsqu’un patron étant dans un port , prêt à charter,

et avant qu’il l’ait fait, un assez mauvais temps survient, qui lui fait caindre une tempête, s’il fait quelque dépense, s’il loue par exemple des câbles pour amarrer le nvire, les marchands qui l’auraient affréte ne sont pas obligés d’y contribuer, ò mpins

de convention en contraire.Si lors du sacrifice, le patron avair déja cjargé une partie des marchandises qu’il devair transporter cette partie seule dout y contribuer.

Senza dubbio la contribuzione alle proprie spese, fatte per la conservazione della nave e del carico già caricato, non è fondato su una convenzione delle parti, ma sul principio di equità che vedeva che i sacrifici messi in carico a coloro che traevano vantaggio da tale azione. La distinzione tra le avarie comuni e le avarie particolari è stabilito nel Consulat, che distingue chiaramente tra la contribuzione per le avarie comuni e quella che quelle dovute a una convenzione di mutua assicurazione.

Nello stesso capitolo si trova l’idea della straordinarietà del sacrificio che dà luogo alla contribuzione. Saranno considerati sacrifici straordinari le spese fatte dal proprietario per acquistare le cime giacché non avevano sufficienti per proteggere la nave e le merci.

Nel Consulat de la Mer si prevedono particolarmente due casi importanti d’avarie comuni: il getto e l’arenamento volontario.

Il capitolo CL (195) che prevede il getto volontario, in cui i danni risultanti sono sopportati in comune da tutti gli interessati, a meno di una convenzione stipulata tra i partecipanti e che disponga diversamente. Il caso di getto fortuito è previsto nel capitolo CLI (196)147_{: i mercanti fecero un accordo con proprietario e non devono}

effettuare alcun nessun indennizzo per i danni sofferti dalla nave.

Se esiste un accordo, secondo il capitolo CL (196) nel penultimo paragrafo, i mercanti sono obbligati ad indennizzare il proprietario nei termini previsti

In conclusione, il Consulat de la Mer riconosceva la distinzione tra avarie particolari e quella comune e dava pieno diritto alla contribuzione nei casi d’avaria comune. Nel caso di avarie particolari una contribuzione non può essere richiesta in virtù di un accordo tra le parti; tale accordo non è più sottinteso come accadeva in un certo periodo del Medioevo.

Il Consular de la Mer riconosceva inoltre le avarie comune come sacrifici straordinari fatti per la conservazione del viaggio marittimo. Non considera 147 _{PARDESSUS J.M., op.cit., II ,p.168, nt 2.}

esplicitamente il risultato utile, al meno nei casi che presentavano un interesse reale. Non tratta la questione dell’origine del pericolo e dell’influenza che esiste sul tema della contribuzione. Si trova solo un’ipotesi secondaria, nella quale il richiedente della contribuzione abbia la responsabilità di aver causato il pericolo che ha motivato i sacrifici. Questa soluzione è ancora ammessa fino oggi. È equivalente e conforme al diritto comune.